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Marques déposées par l'association loi 1901 CLUB DELAHAYE
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DELAHAYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELAHAYE
CLUB DELAHAYE Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3125723
Date de dépôt :
12/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2011
DELAHAYE de CLUB DELAHAYE

Présentation de la marque DELAHAYE

Déposée le 12 octobre 2001 par l'association loi 1901 CLUB DELAHAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELAHAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB DELAHAYE domicilié(e) 91, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque DELAHAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELAHAYE est expirée depuis le 12 octobre 2011.

CLUB DELAHAYE a également déposé les autres marques suivantes : DELAHAYE , DELAHAYE , CLUB DELAHAYE , DELAHAYE , DELAHAYE , DELAHAYE , DELAHAYE


CLUB DELAHAYE Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 91, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures à (l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.